Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ACACI-TAXI
Numéro de dépôt :
1732684
Date de dépôt :
28/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/1999
Présentation de la marque ACACI-TAXI
Déposée le 28 novembre 1989 par ROBIN Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACACI-TAXI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ACACI-TAXI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732684.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACACI-TAXI est expirée depuis le 28 novembre 1999.
ROBIN Daniel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10